Les juridictions spécialisées du littoral

Défendre l'environnement littoral et maritime et son patrimoine sous-marin

L’environnement marin et le littoral maritime subissent des dégradations dues à différentes formes de pollution. Les fonds marins, qui regorgent de gisements, d’épaves et de vestiges, voient leurs biens culturels maritimes être la proie de pilleurs partout dans le monde.

L’identification et la répression de ces comportements délictueux se doivent d’être à la hauteur des attentes d’une génération soucieuse de préserver son environnement et son patrimoine. Comment les États doivent-ils aujourd’hui s’organiser et quelles sont ces institutions qui luttent contre ces atteintes ? Comment s’y prennent-elles ?

Cette conférence permettra de croiser les perspectives françaises et chinoises, en faisant dialoguer des représentants d’institutions de nos deux pays. Un magistrat du parquet de Marseille présentera le cadre législatif français dans ce domaine, ainsi que la coordination avec les différents services impliqués. Cet éclairage sera approfondi sur l’atteinte des biens culturels avec un représentant français du Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) et un représentant du Centre de recherches archéologiques de l’Administration nationale du patrimoine culturel de la Chine.